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  • Contenu du site

Ce site Internet a été créé pour la Fondation Paul Bennetot, par la Fondation de l’Avenir , fondation reconnue d’utilité publique par décret du 19 avril 1988, ayant pour mission le soutien aux applications pratiques de la recherche médicale.
Le site a pour objectif d’informer le public sur les activités et les comptes de la fondation.

Directrice de la publication : Christelle Maltête, secrétaire générale de la Fondation de l’Avenir.
La Fondation de l’Avenir respecte les principes éthiques définis en matière d’informations médicales et des services touchant à la santé offerts sur Internet.

Elle s’interdit donc déontologiquement de pratiquer toute forme de consultation médicale personnalisée en ligne.
Par conséquent, les informations proposées au sein du site la Fondation de l’Avenir ne constituent ni directement, ni indirectement une consultation médicale. En aucun cas, ces informations ne sont susceptibles de se substituer à une consultation, une visite ou un diagnostic formulé par un médecin. Votre médecin traitant reste en effet le plus habilité à répondre à vos questions, en particulier concernant la détermination d’un traitement ou la prise et/ou la cessation de la prise d’un médicament.

 

L’utilisateur reconnaît que les informations qui sont mises à sa disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l’intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux.

  • Déclarations légales et obligatoires

Conformément à la loi en vigueur au 1er juin 2000, ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

  • Respect des lois et règlements en vigueur

Le site la Fondation de l’Avenir est produit depuis Paris en France et respecte les lois françaises et internationales.
Lorsque vous utilisez les services offerts sur le site la Fondation de l’Avenir et que vous naviguez sur ce site, vous êtes tenus de respecter l’ensemble des réglementations légales et réglementaires en vigueur, et plus particulièrement :

 

Législation française relative au droit d’accès au fichier informatisé

Conformément à la loi française N·78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s’adressant à la Fondation de l’Avenir – Service internet, 28, rue Beaunier, 75014 Paris – et les faire rectifier le cas échéant.

 

Règles en matière de droits d’auteur et de propriété industrielle

La Fondation de l’Avenir et la Fondation Paul Bennetot/groupe Matmut sont propriétaires de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au contenu du site de la Fondation Paul Bennetot, notamment les créations multimédias, logiciels, textes, articles, photos, marques déposées, base de données, images de toute nature.
Les photographies et vidéos sur lesquelles apparaissent des personnes ne sont utilisées qu’à des fins d’illustration.

 

Droits de reproduction

Article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle :
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
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En outre, il vous est interdit de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur le site la Fondation de l’Avenir, ou d’utiliser ces bases de données dans un cadre anormal.

  • Les liens

Liens vers la Fondation Paul Bennetot et la Fondation de l’Avenir à partir d’autres sites

Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, nous vous demandons de suivre la même procédure que ci-dessus (cf. droits de reproduction).
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Liens à partir de la Fondation Paul Bennetot vers d’autres sites

Bien que nous apportions la plus grande attention à la sélection des sites que nous proposons, la Fondation de l’Avenir n’est en aucun cas responsable du contenu, des informations, des produits et des services offerts sur les sites qui font l’objet d’un lien à partir du site la Fondation Paul Bennetot.
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  • E-mail et adresses e-mail

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Tout contact par courrier électronique pourra faire l’objet d’un stockage pour une utilisation exclusive de la Fondation de l’Avenir.
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Vous reconnaissez que, nonobstant tous les moyens mis en ouvre par la Fondation de l’Avenir, l’internet présente des spécificités techniques qui impliquent l’impossibilité pour la Fondation de l’Avenir de garantir la continuité absolue de l’accès au service et des temps de réponse, ainsi que la sécurité dans la transmission des données.

 

En toutes hypothèses, vous reconnaissez que les informations et services proposés sur le site la Fondation Paul Bennetot :

 

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